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Marques déposées par ACCOCEBERRY Pierre
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EZPELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EZPELA
ACCOCEBERRY Pierre
SARL ACCOCEBERRY

Numéro de dépôt :
3263365
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
EZPELA de ACCOCEBERRY Pierre

Présentation de la marque EZPELA

Déposée le 11 décembre 2003 par ACCOCEBERRY Pierre et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOCEBERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EZPELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Les déposants sont ACCOCEBERRY Pierre - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCOCEBERRY domicilié(e) dont le siège social est situé à Zubi Zabaletako Bidea,64250 ESPELETTE - 64250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ACCOCEBERRY Pierre SARL ACCOCEBERRY domicilié(e) Zubi Zabaletako Bidea,64250 ESPELETTE - 64250 - France.

La marque EZPELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EZPELA est expirée depuis le 11 décembre 2013.


ACCOCEBERRY Pierre - France

SARL ACCOCEBERRY - dont le siège social est situé à Zubi Zabaletako Bidea,64250 ESPELETTE - 64250 - France - SIREN 4


Mr ACCOCEBERRY Pierre SARL ACCOCEBERRY - Zubi Zabaletako Bidea,64250 ESPELETTE - 64250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

– viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. – moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.